Les aéromodèles: définition

- Aéromodèle : ,lorsqu’il est utilisé en aéromodélisme, à des fins de loisir ou de compétition, un aéronef qui circule sans aucune personne à bord est dit "aéromodèle.


- Aéronef télépiloté : aéronef qui circule sans aucune personne à bord sous le contrôle d’un télépilote. Un aéromodèle est un aéronef télépiloté.

- Télépilote : personne contrôlant les évolutions d’un aéronef télépiloté, soit manuellement soit, lorsque l’aéronef évolue de manière automatique, en surveillant la trajectoire et en restant en mesure à tout instant d’intervenir sur cette trajectoire pour assure la sécurité.

- Manuel, automatique, autonome : un aéronef télépiloté évolue sous le contrôle manuel lorsque sa trajectoire résulte à tout instant de commandes d’un télépilote transmises en temps réel. Un aéronef évolue de manière automatique lorsque l’évolution en vol a été programmée avant ou pendant le vol et que le vol s’effectue sans intervention d’un télépilote. Un aéronef évolue de manière autonome lorsqu’il évolue de manière automatique et qu’aucun télépilote n’est en mesure d’intervenir sur sa trajectoire. Cette définition ne s’applique pas aux phases de vol d’un aéronef télépiloté pendant lesquelles le télépilote perd sa capacité d’intervenir sur la trajectoire de l’aéronef suite à l’application de procédures d’urgence ou à la perte de la liaison de commande et de contrôle.

Ces définitions s’appliquent pour tout ou partie d’un vol.

- Captif : un aéronef est dit captif s’il est relié par tout moyen physique au sol ou à une structure fixe ou, à un mobile ou à son télépilote, ne pouvant être soulevé ou déplacé par réaction de l’accroche de l’aéronef captif

- Aérostat : aéronef dont la sustentation en vol est principalement due à sa flottabilité dans l’air. Cette définition comprend les ballons et les dirigeables.

- Aérodyne : aéronef dont la sustentation en vol est obtenue par des forces aérodynamiques s’appliquant soit sur une ou plusieurs voilures fixes, rigides ou souples, soit sur un ou plusieurs voilures tournantes. Cette définition comprend les planeurs, les motoplaneurs, les avions, les paramoteurs, les aéronefs à voilure tournante, les combinés et les convertibles.

- Masse d’un aéronef : mase totale de l’aéronef, charge utile comprise. La masse de l’aéronef ne comprend pas, pour les aérostats, la masse du gaz porteur ; pour les aéronefs captifs, la masse du moyen de retenue.

- Zone peuplée : un aéronef est dit évoluer en zone peuplée lorsqu’il évolue au sein ou à une distance horizontale inférieure à 50 mètres d’une agglomération figurant sur les cartes aéronautiques en vigueur diffusées par le service d’information aéronautique à l’échelle 1/500 000 ou, à défaut, à l’échelle 1/250 000, ou à une distance horizontale inférieure à 150 mètres d’un rassemblement de personnes, sauf précision contraire au sein de cet arrêté.